Carole Grandjean – Page 88 – Carole Grandjean

Commission des affaires sociales – 17 octobre 2017

Posted 17 octobre 2017 / Interventions 1231

Suite de l’examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 269) (M. Olivier Véran, rapporteur général)

Question écrite n° 1673 publiée au Journal Officiel

Posted 3 octobre 2017 / Questions écrites 1520

Mme Carole Grandjean attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics sur le coût de la solidarité nationale. Assumant depuis 2004, le financement des allocations de solidarités notamment le RSA, le département...

Commission des affaires européennes – 3 octobre 2017

Posted 3 octobre 2017 / Interventions 1640

Audition conjointe avec la commission des Finances de M. Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des Finances, préalable au Conseil « Ecofin » du 10 octobre 2017

Commission des affaires européennes – 28 septembre 2017

Posted 28 septembre 2017 / Interventions 1803

Audition de M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général des Affaires européennes

Commission des affaires sociales – 27 septembre 2017

Posted 27 septembre 2017 / Interventions 1658

Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale

Question écrite n° 1315 publiée au Journal Officiel

Posted 26 septembre 2017 / Questions écrites 1576

Mme Carole Grandjean attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’intérieur, sur la situation des mineurs isolés en Meurthe-et-Moselle. Lors du démantèlement du campement de Calais en 2016, le Président du...

Question écrite n° 982 de Mme Carole Grandjean publiée au Journal Officiel

Posted 12 septembre 2017 / Questions écrites 1016

Rubrique : Economie sociale et solidaire Titre : Les entreprises de l’économie solidaire Mme Carole Grandjean interroge M. le ministre de la cohésion des territoires sur l’accompagnement de l’État auprès des entreprises de...

Question écrite n° 982 publiée au Journal Officiel

Posted 12 septembre 2017 / Questions écrites 1521

Mme Carole Grandjean interroge M. le ministre de la cohésion des territoires sur l’accompagnement de l’État auprès des entreprises de l’économie solidaire – associations, fondations, coopératives – dans la lutte...

Question écrite n° 713 publiée au Journal Officiel

Posted 15 août 2017 / Questions écrites 1540

Mme Carole Grandjean interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur Le tribunal de grande instance de Nancy qui souffre d’un manque de moyens matériels, organisationnels et humains fragilisant la qualité du service public...

Question écrite n° 683 publiée au Journal Officiel

Posted 15 août 2017 / Questions écrites 1587

Mme Carole Grandjean attire l’attention de Mme la ministre du travail sur les contrats aidés qui représentent l’opportunité pour les personnes éloignées de l’emploi de trouver une opportunité professionnelle. Ces contrats ont...

Commission des affaires sociales – 2 août 2017

Posted 2 août 2017 / Interventions 1633

Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur le projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 4)

Commission des affaires européennes – 27 juillet 2017

Posted 27 juillet 2017 / Interventions 1606

Document Audition de M. Pierre Moscovici, Commissaire européen aux Affaires économiques et financières, à la Fiscalité et à l’Union douanière Mme Carole Grandjean : Monsieur le commissaire, vous avez évoqué certains enjeux tels que la...